Carte de navigation ou acte de francisation???

Retrouver sur ce forum les questions d'ordre générales

Carte de navigation ou acte de francisation???

Message par tipablo » 23 Mars 2015, 22:53

Bonjour à tous, je viens d'acheter un beau sangria situé à Carentan, je compte le ramener sur Dieppe les jours à venir. Concernant les papiers, le propriétaire n'a qu' une carte de navigation. J'ai demandé à la capitainerie du port de dieppe si j'avais l'obligation d'avoir un acte de francisation pour pouvoir entrer dans un port étranger, ils m'ont répondu que non...
De plus sur la carte de navigation, le sangria fait moins de 7 metres? Je n'y comprend plus rien?
Qu'est ce qui est vrai dans tout ça?
Merci d'avance pour vos éclaircissement.
tipablo
 
Message(s) : 2
Inscription : 23 Mars 2015, 16:52

Re: Carte de navigation ou acte de francisation???

Message par Soul'Zef » 27 Mars 2015, 10:37

Bonjour,
Je te conseille vivement de te rapprocher du service des Douanes pour avoir les renseignements et faire les formalités.
Acte de francisation pour navire de longueur >= 7m.
http://www.douane.gouv.fr.
Gwen
Soul'Zef
 
Message(s) : 17
Inscription : 14 Février 2013, 09:43

Re: Carte de navigation ou acte de francisation???

Message par tipablo » 28 Mars 2015, 07:17

Effectivement, c'est surement la meilleure façon de procéder!
J'aurais là une réponse quasi officielle...
Merci
tipablo
 
Message(s) : 2
Inscription : 23 Mars 2015, 16:52

Re: Carte de navigation ou acte de francisation???

Message par mapk » 13 Octobre 2015, 15:44

Bonjour Tipablo.

As-tu eu ta réponse, qui pourrait intéresser d'autres personnes sur le forum ?

Je pense qu'il aurait fallu une francisation, mais si on joue sur la longueur de flottaison, on doit passer de justesse en carte de circulation, il me semble me souvenir de ça quand j'avais cherché un Sangria (que je n'ai pas eu car j'ai trouvé un "Tarentelle / Jouët 27" à la place ;-) )

Sur le Sangria, les 7,60 m sont "hors-tout", il me semble, non ?

Et pour info, repasser un bateau en francisé s'il est en carte de circulation est quasi mission impossible, les douanes de Cherbourg m'avaient prévenu quand j'avais envisagé de "défranciser" mon Kerlouan, mon précédent bateau.
Sangria "Antiopa" équipé HB 8 CV 4 temps Honda
Avatar de l’utilisateur
mapk
 
Message(s) : 10
Inscription : 07 Octobre 2014, 21:57
Localisation : Grandcamp (14)

Re: Carte de navigation ou acte de francisation???

Message par saratrou56 » 13 Octobre 2015, 18:00

Bonsoir
Lors de l'immatriculation de mon sangria , j'étais passé aux affaires maritimes de lorient. Il m'avait fait une carte bleue en échange du livret de francisation.
En rentrant chez moi, sur cette carte était marqué 5, 60 m ou 6m .
Le lendemain retour aux affaires maritimes, de lorient, en expliquant l'erreur 7m60 ! Et sur ce une dame ecoutait ma conversation c'était la responsable des douanes , les locaux touchent ceux des affaires maritimes. Elle regarde le dossier , elle me dit qu'il faut une francisation et non une carte de circulation . Je la suis direction la douane , elle ma refait uncarnet de francisation tout neuf , le dernier ,
saratrou56
 
Message(s) : 4
Inscription : 19 Février 2013, 21:58


Retour vers QUESTIONS ANNEXES

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité

cron